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Bureau du 2 mai 2013 - St Vallier-de-Thiey.

Ordre du jour

1)      Modification de la composition du Conseil scientifique

2)      Avis sur le Plan de Protection de l’Atmosphère des Alpes-Maritimes

3)      Avis sur la Zone de Développement Eolien de Mons

4)      Avis sur le Plan Local d’Urbanisme de Le Broc

5)      Convention point info du PNR avec la communauté de communes des Monts d’Azur

6)      Opération de valorisation des espèces végétales

7)      Remboursement forfaitaire des frais d’hébergement et de repas

8)      Préparation du forum territorial

9)      Point d’avancée des travaux sur la signalétique

10)    Questions diverses

Ordre du jour détaillé

 

Odj détaillé Bureau du 2 mai 2013 (pdf - 472,62 ko)

 

Délibérations et documents afférents

 

Délib 13 Recomposition Conseil Scientifique (pdf - 866,01 ko)

Délib 14 Plan de Protection de l'Atmosphère (pdf - 1,72 Mo)

Plan de Protection de l'Atmosphère (pdf - 8,20 Mo)

Délib 15 ZDE Mons (pdf - 3,00 Mo)

partie règlementaire ZDE Mons (pdf - 44,80 Mo)

Délib 16 PLU Le Broc (pdf - 2,34 Mo)

Délib 17 convention point info du PNR CCMA (pdf - 703,16 ko)

Convention CCMA PNR Point info (pdf - 448,77 ko)

Délib 18 Opération de valorisation des espèces végétales (pdf - 1,03 Mo)

Délib 19 remboursement frais hébergement (pdf - 719,98 ko)