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Bureau du 24 avril 2014 - St Vallier-de-Thiey

Ordre du Jour

1)      Poursuite de l’action partenariale « Restanques » avec les communautés d’agglomérations Sophia Antipolis et Pays de Grasse

2)      Modification du plan de financement de l’opération « Défi pour la transition énergétique en Préalpes d’Azur » pour y intégrer l’ADEME

3)      Renouvellement de la convention avec le Parc naturel de Camargue pour le concours prairies fleuries

4)      Appel à manifestation d’intérêt et assistance à maitrise d’ouvrage pour une candidature à un Groupement d’action Local LEADER

5)      Avis sur le SAGE Var

6)      Approbation de la charte régionale de l’eau

7)      Délibération complémentaire concernant l’indemnité spécifique de services

8)      Préparation du prochain Comité syndical

9)      Questions diverses

Procès-verbal

Procès-verbal Bureau 24 avril 2014 (pdf - 691,43 ko)

Délibérations

Délib 11 Partenariat Restanques (pdf - 352,81 ko)

PJ Délib 11 Convention de partenariat restanques (pdf - 807,96 ko)

Délib 12 groupement de commande restanques (pdf - 350,09 ko)

PJ délib 12 convention groupement de commande restanques (pdf - 162,04 ko)

Délib 13 modification plan de financement énergie (pdf - 667,24 ko)

Délib 14 concours prairies fleuries 2014 (pdf - 375,63 ko)

PJ délib 14 convention concours prairies fleuries 2014 (pdf - 303,01 ko)

Délib 15 candidature GAL Leader (pdf - 557,01 ko)

Délib 16 Avis SAGE Var (pdf - 839,80 ko)

Délib 17 Charte régionale de l'eau (pdf - 595,23 ko)

PJ1 délib 17 Charte régionale de l'eau (pdf - 1,43 Mo)

PJ2 délib 17 engagements de la Charte régionale de l'eau (pdf - 2,21 Mo)

Délib 18 complément régime indemnitaire ISS (pdf - 320,59 ko)