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Comité Syndical du 22 mai 2014 à Saint Vallier de Thiey

Ordre du jour

1) Election du Président
2) Election du Bureau
3) Délégation de compétences du Comité syndical au Bureau
4) Délégation de compétences du Comité syndical au Président
5) Commission d’appel d’offres et commission MAPA
6) Préparation de la candidature à un groupement d’action locale LEADER en partenariat avec la communauté de communes des Alpes d’Azur
7) Création de poste ingénieur territorial et accroissement temporaire d’activité
8) Attribution de titres de restauration aux agents du syndicat mixte
9) Versement de gratification pour les stagiaires d’écoles
10) Mise en œuvre du dispositif d’expérimentation de l’entretien annuel – année 2014
11) Questions diverses

 

Compte-rendu de séance et diaporama

PV du comité syndical du 22 mai 2014 (pdf - 3,84 Mo)

diaporama (pdf - 1 020,70 ko)

Délibérations

Délib 6 élection du Président du Comité Syndical (pdf - 904,78 ko)

Délib 7 élection du Bureau du Syndicat mixte (pdf - 1,82 Mo)

Délib 8 délégation de compétences du Comité Syndical au Bureau (pdf - 1,28 Mo)

Délib 9 délégation de compétences du comité syndical au Président (pdf - 1,36 Mo)

Délib 10 procédure et modalités de passation des MAPA (pdf - 1,32 Mo)

Délib 11 désignation membres commission appel d'offres et commission MAPA (pdf - 1,41 Mo)

Délib 12 préparation de la candidature à un groupement d'action locale LEADER (pdf - 1,36 Mo)

Délib 13 création poste permanent d'ingénieur territorial et d'un poste de saisonnier pour accroissement temporaire d'activité (pdf - 1,71 Mo)

Délib 14 attribution tickets restaurant aux agents syndicat mixte (pdf - 1,22 Mo)

Délib 15 versement gratification stagiaires école (pdf - 1,19 Mo)

Délib 16 mise en oeuvre dispositif expérimentation entretien professionnel (pdf - 1,65 Mo)

Arrêté

Arrêté portant délégation de signature Directrice (pdf - 650,07 ko)

Arrêté portant délégation de fonction du Président au Vice-Président Eric Mele (pdf - 827,64 ko)