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Comité Syndical du 25 septembre 2014 à Andon

Ordre du jour

1) Modification statutaire
2) Règlement intérieur
3) Commissions thématiques
4) Election du siège vacant de représentant des communes de plus de 5 000 habitants au Bureau
5) Indemnités comptable public
6) Adhésion au contrat d’assurance groupe du Centre de gestion des Alpes-Maritimes
7) Points d’information :
a. Foncier agricole
b. Rapport des délégations du Bureau
8) Questions diverses

Procès-Verbal

PV du comité syndical - 25 septembre 2014 (pdf - 4,62 Mo)

Diaporama

Diaporama Comité Syndical 25 sept 2014 (pdf - 1,04 Mo)

Délibérations

14-D-017 modification des statuts du syndicat mixte (pdf - 663,73 ko)

14-D-017 PJ statuts du syndicat mixte du Parc naturel régional des Préalpes d'Azur (pdf - 109,35 ko)

14-D-018 PJ règlement intérieur du syndicat mixte du parc naturel régional des préalpes d'Azur (pdf - 183,79 ko)

14-D-018 règlement intérieur du syndicat mixte du parc naturel régional des prealpes d'azur (pdf - 408,83 ko)

14-D-019 commissions thématiques (pdf - 685,02 ko)

14-D-020 élection siège vacant représentant communes de plus de 5000 habitants au Bureau (pdf - 520,47 ko)

14-D-021 indemnité de conseil allouée aux comptables publics des établissements publics locaux (pdf - 441,05 ko)

14-D-022 principe adhésion contrat assurance groupe risques statutaires CDG 06 (pdf - 429,05 ko)