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Comités Syndicaux des 27 janvier 2017 et 8 février 2017 à Tourrettes sur loup et St Vallier

Invitation 

invitation CS 8 février 2017 Mmes M les membres CS (pdf - 741,30 ko)

 

Procès Verbaux 

PV CS du 8 février 2017-St vallier de Thiey (pdf - 3,59 Mo)

PV CS du 27 janvier 2017-Tourrettes sur Loup (pdf - 1,53 Mo)

 

 

Diaporamas 

Diaporama CS 27 janvier 2017 (pdf - 3,82 Mo)

Diaporama CS 8 février 2017 (pdf - 3,82 Mo)

 

 

Délibération et annexes 

17-D-001-débat orientation budgétaire 2017 (pdf - 1,15 Mo)

17-D-002-désignation membre Bureau (pdf - 1,74 Mo)

17-D-003-création poste pemanent attaché territorial - gestionnaire Leader (pdf - 2,36 Mo)

17-D-004-avenant délibération 09-D-018 fixant régime indemnitaire filière technique (pdf - 1,75 Mo)

17-D-005-avenant convention TEPCV et acquisition 2 véhicules électriques (pdf - 1,92 Mo)

17-D-006-lancement programme travail Esteron et demande subvention (pdf - 3,76 Mo)

17-D-007-approbation positionnement stratégique tourisme durable Interparcs (pdf - 1,86 Mo)

17-D-007-PJ-approbation positionnement stratégique tourisme durable Interparcs (pdf - 1,68 Mo)